____SAS Atelier Latour    ___     La veste en jean Paris ___________________________________________________________

Fabrication de broderie d’art mode et décoration créations graphiques et plastiques PAO assemblage couture.

Entreprise appartenant à la section des métiers d’art du répertoire des métiers.

N°  Siret 89081810700025 _ 7410Z N TVA 58890818107 

1  Confidentialité

La SAS Atelier s’engage à ce que l’intégralité des informations communiquées par le client ne soient pas divulguées à la presse

ni sur les réseaux sociaux lors de nos rendez vous, avant et pendant des événements, mais aussi  lors du défilé ou le lancement

de la collection. Suivant le règlement général des protections de données, la base de données est sécurisée sur un Nas.

2  Commande

La personne ayant passé la commande sera considérée comme étant le « Client » . 

La SAS Atelier Latour ne pourra pas être tenue responsable de l’inexactitude des informations communiquées par le Client. 

Tout Client déclare donc avoir pris connaissance des conditions générales de vente et accepté sans réserve

des droits et obligations y afférents.

La SAS Atelier Latour se réserve le droit de refuser d’honorer la commande en cas de litige avec le Client et ce, jusqu’à résolution du litige. Dans cette hypothèse, le Client sera informé par e-mail de l’annulation de sa commande et sera remboursé des sommes qu’il aura, le cas échéant, versées préalablement à l’annulation de sa commande.

Toutes demandes particulières nécessitant du temps de travail pour de l’échantillon sera facturé au Client.

3  Assurance

Lors de la réalisation de la broderie, la commande est assurée à l’atelier par une police d’assurance.